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Objet du site

L’information mise à disposition sur le site vise à soutenir et non à remplacer la relation entre un patient et son chirurgien-dentiste. Le site a pour mission de proposer de l’information sur le cabinet dentaire ainsi que sur les soins pratiqués au cabinet.

Ce site a été réalisé selon la charte ordinale de qualité relative aux sites Internet.

Hébergement du site

HaiSoft sarl
Siège social :
7 rue Vieille Levée
45100 Orléans

SIRET : 451475651 00035
TVA Intra : FR57 451475651
Capital Social : 8 000€

Contact commercial : 02 38 52 58 11
Technique : 02 38 52 58 12
Fax : 02 38 52 58 10

Financement du site

Le financement du site internet est entièrement financé par le chirurgien-dentiste du cabinet.

Politique de publicité

Notre site n’accepte pas et ne reçoit pas de fonds publicitaire.

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (art. L.341-1 et suivants).

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Tous les textes reproduits sur le site sont la propriété de leurs auteurs (personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence). L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle française, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents.

Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit du praticien. Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon.

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  • tout risque de confusion entre le site citant et notre site ;
  • ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

Titulaire et responsable du site

Cabinet dentaire du Docteur David Blanc – Chirurgien Dentiste à Toulouse 31
1 r Paul Meriel
31000 TOULOUSE
05 61 21 72 45
Numéro d’inscription au tableau de l’ordre Haute-Garonne sous le numéro ordinal 2993, sous le numéro national 66567 et sous le numéro RPPS 10100484723

Confidentialité

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